Accords et textes de références

Accord Télétravail à Orange 2013 - PDF - 1.5 Mo - Brochure commentée - Créé le 6 septembre 2013 - Télécoms - Droit des personnels

France Telecom SA : Accord salarial 2013 - PDF - 360.7 ko - Brochure - Créé le 27 juin 2013 - Télécoms - Questions salariales

Décision sur orientations et principes de la part variable managériale - PDF - 316.9 ko - Décision du groupe - Créé le 16 janvier 2013

Accord sur les expérimentations en vue d’améliorer les conditions de travail - PDF - 989.7 ko - Créé le 7 juillet 2011 - Télécoms - Conditions de travail

Accord "remboursement de frais de santé" pour les fonctionnaires Poste - PDF - 1.5 Mo - Créé le 7 juillet 2011

Avenant n°2 sur accord interessement FT SA 2009-2011 - PDF - 946 ko - Créé le 30 juin 2011 - Télécoms - Questions salariales

Accord salarial FTSA 2011 - PDF - 253.5 ko - Brochure commentée - Créé le 30 juin 2011 - Télécoms - Questions salariales

Accord pour de nouveaux principes généraux d’Organisation du Travail - PDF - 247.2 ko - Brochure commentée - Créé le 28 juin 2011 - Télécoms - Conditions de travail

Accord égalité professionnelle à FT SA - PDF - 1.6 Mo - Créé le 27 mai 2011 - Télécoms - Droit des personnels

Accord 2011-2013 en faveur des personnes handicapés - PDF - 4.3 Mo - Créé le 17 mai 2011 - Télécoms - Droit des personnels

Accord sur l’emploi des seniors - PDF - 395.6 ko - Brochure commentée de l’accord MAJ 20 février 2011 - Créé le 24 décembre 2009 - Révisé le 20 février 2011 - Télécoms - Droit des personnels

Les accords salariaux de 1993 à 2011 - PDF - 336 ko - Créé le 2 janvier 2011 - Révisé le janvier 2011 - Activités postales - Questions salariales

Accord Emploi, Compétence et Mobilité - PDF - 889.5 ko - Brochure commentée - Créé le 16 juin 2010 - Télécoms - Conditions de travail - Relations du travail

Avenant n°1 à l’accord sur l’emploi des seniors - PDF - 555.9 ko - Créé le 10 juin 2010 - Révisé le 4 juin 2010 - Télécoms - Relations du travail

Accord salarial 2010 - PDF - 344.7 ko - Brochure commentée - Créé le 29 mai 2010 - Télécoms - Questions salariales

Accord vie privée-vie professionnelle - PDF - 1.2 Mo - Brochure commentée - Créé le 29 mai 2010 - Télécoms - Conditions de travail

Accord salarial 2010 FT-SA - PDF - 249.4 ko - Créé le 10 mai 2010 - Télécoms - Questions salariales

Avenant du 2 décembre 2009 à l’accord prévoyance 2001 - PDF - 258.2 ko - Créé le 2 décembre 2009 - Télécoms - Protection sociale

Accord sur le Télétravail dans le groupe FT - PDF - 768.3 ko - Brochure commentée - Créé le 16 octobre 2009 - Télécoms - Conditions de travail - Droit des personnels

Accord sur le reclassement des personnels de FT e-commerce - PDF - 474.7 ko - Brochure commentée - Créé le 13 juillet 2009 - Télécoms - Droit des personnels

Accord d’Intéressement FTSA 2009 à 2011 - PDF - 161.1 ko - Tract - Créé le 2 juillet 2009 - Télécoms - Questions salariales

Accord salarial 2009 à FT - PDF - 292.1 ko - Brochure commentée - Créé le 11 mai 2009 - Télécoms - Questions salariales

Accord salarial 2008 à FT-SA - PDF - 368.1 ko - Brochure commentée - Créé le 7 mai 2008 - Télécoms - Questions salariales

Accord égalité professionnelle à FTSA - PDF - 358.8 ko - Accord commenté - Créé le 30 octobre 2007 - Télécoms - Droit des personnels

Accord d’interessement à FT 2006-2008 - PDF - 158.8 ko - Avenant - Créé le 9 juillet 2007 - Télécoms - Questions salariales

Accord salarial 2007 à FT-SA - PDF - 354.2 ko - Accord commenté - Créé le 23 avril 2007 - Télécoms - Questions salariales

Accord d’interessement 2006-2008 - PDF - 470.5 ko - Accord - Créé le 30 juin 2006 - Télécoms - Questions salariales

Accord salarial 2006 à FT - PDF - 113.6 ko - Tract accord commenté - Créé le 1er mai 2006 - Télécoms - Questions salariales

Accord sur le budget des activités sociales et culturelles et avenant - PDF - 431.6 ko - Accord et avenant - Créé le 27 décembre 2004 - Révisé le 15 février 2006 - Télécoms - Relations du travail - Stratégie et gestion d’entreprise

Accord de gestion CE/CEE - PDF - 226.9 ko - Accord - Créé le 2 février 2006 - Télécoms - Droit des personnels

Décision sur les astreintes, texte et commentaires de SUD - PDF - 156.8 ko - Brochure - Créé le 26 décembre 2005 - Télécoms - Conditions de travail - Relations du travail

Accord sur la formation professionnelle dans les télécommunications - PDF - 39.9 ko - Créé le 21 mars 2005 - Télécoms - Relations du travail - Droit des personnels

Accord comité de groupe France de FT - PDF - 568.5 ko - Créé le 17 février 2005 - Télécoms - Relations du travail - Stratégie et gestion d’entreprise

Accord sur les moyens aux organisations syndicales - PDF - 343.8 ko - Créé le 12 juillet 2004 - Télécoms - Relations du travail

Accord sur la mise en place des IRP à France Télécom - PDF - 573.4 ko - Créé le 12 juillet 2004 - Télécoms - Relations du travail

Accord égalité professionnelle à FT-SA - PDF - 29.9 ko - Créé le 29 avril 2004 - Télécoms - Relations du travail - Droit des personnels

Accord d’harmonisation concernant les ex-salariés de Cofratel - PDF - 168.9 ko - Créé le 30 mars 2004 - Télécoms - Relations du travail - Activités télécom - Stratégie et gestion d’entreprise

Accord de branche sur le travail de nuit dans les télécommunications (mars 2003) - PDF - 9.6 ko - Créé le 10 septembre 2003 - Télécoms - Relations du travail - Droit des personnels

Accord sur les orientations de la branche des télécommunications en faveur de l’emploi des handicapés (juin 2002) - PDF - 17.8 ko - Créé le 10 septembre 2003 - Télécoms - Relations du travail - Droit des personnels

Accord d’entreprise en faveur de l’emploi des personnes handicapés à FT - PDF - 128.8 ko - Créé le 23 juillet 2003 - Télécoms - Relations du travail - Droit des personnels

Accord cadre pour l’emploi dans le groupe FT (texte intégral) - PDF - 342.6 ko - Créé le 4 juin 2003 - Télécoms - Conditions de travail - Relations du travail

Accord d’interessement à FT 2003-2004-2005 - PDF - 207 ko - Créé le 29 avril 2003 - Télécoms - Relations du travail

Accord Prévoyance groupe France Télécom - PDF - 580.5 ko - Créé le 14 juin 2001 - Télécoms - Protection sociale - Relations du travail - Stratégie et gestion d’entreprise

Accord social de 1997 - PDF - 1.1 Mo - Brochure commentée - Créé le 26 février 1997 - Télécoms - Droit des personnels

Accord sur l’emploi des personnels handicapés à FT SA 2008-2010 - PDF - 620.9 ko - Accord d’entreprise - Créé le 15 janvier 2008 - Révisé le - Télécoms - Droit des personnels

Retraites : campagne 2013

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